MENTIONS LÉGALES

En vigueur au 01/03/2022

EDITEUR

L'édition du Site est assurée par CERTIFICATEUR DE CARTES DE COLLECTION SARL au capital de 1000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE sous le numéro 900 338 153 dont le siège social est situé au 67 Rue Etienne Dolet, 92240 MALAKOFF,
Numéro de téléphone 01 47 46 00 25.
Adresse e-mail : support@cccgrading.com.
N° de TVA intracommunautaire : FR 019 00 338 153
Le Directeur de la publication du site internet est le service informatique de CCC Grading représenté par M.Millet, ci-après « l'Editeur ».

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

HEBERGEUR

L'hébergeur du Site est la société AWS – Amazon Web Services – Tour Carpe Diem, 31 place des Corolles 92098, Paris - La Défense Cedex.

NON-AFFILIATION

Le Prestataire CCC Grading possède un logo contenant trois bandes : une bleue, une blanche et une rouge dans un but purement esthétique afin de casser l'uniformité du logo unicolore, tout en représentant notre localisation et la provenance de nos produits.
En aucun cas CCC Grading ne revendique une appartenance étatique ou gouvernementale. CCC Grading n'est pas une entreprise ayant été approuvé par quelconque service de l'état français.
Les teintes sont différentes de celles du drapeau français : Un bleu tendant vers le cyan et un rouge bordeaux.
Le Client comprend donc que cette pratique n'est pas dans un but trompeur et rénonce à prétendre qu'il aurait été trompé par l'utilisation de ces trois couleurs.

De plus, le prestataire CCC Grading est indépendant et ne revendique aucune appartenance aux entités suivantes :

  • Pokémon – Nintendo - Creatures Inc. – Game Freak Inc. – The Pokémon Company International – Wizards of the Coast
  • Yu-Gi-Oh – KONAMI – Upper Deck
  • Magic: The Gathering – Wizards of the Coast
  • Dragon Ball - Dragon Ball Z - Carddass - BANDAI - AMADA
  • Dragon Ball Super – Bandai CO. – Bird Studio/SHUEISHA, TOEI ANIMATION
  • Force of Will TCG – EYE SPY PRODUCTIONS PTE. LTD.
  • Cardfight!! Vanguard – BUSHIROAD
  • Flesh & Blood - Legend Story Studios
  • Harry Potter TM - Warner Bros - Wizards


Les marques déposées citées dans la liste appartiennent uniquement à leur propriétaire respectif et leur utilisation respecte le Code de la propriété intellectuelle.